Allegans Contraria Non Audiendus Est : Une maxime juridique essentielle

Allegans contraria non audiendus est, signifiant en latin “Celui qui se contredit ne doit pas être entendu”, est une maxime juridique fondamentale. Elle affirme qu’une partie ne peut valablement prétendre à des positions contradictoires dans un même contexte juridique ou judiciaire.

Ce principe vise à garantir la cohérence des arguments présentés par une partie et à préserver la bonne foi dans les relations juridiques et judiciaires.

Cette maxime prend ses racines dans le droit romain, où la cohérence dans les déclarations et les actes était considérée comme une condition nécessaire à la stabilité des interactions juridiques.

Les jurisconsultes romains insistaient sur le fait qu’une partie ne pouvait pas contester un acte ou une déclaration qu’elle avait elle-même validée précédemment.

Les juristes médiévaux ont repris ce principe, en le liant aux notions de bonne foi et d’équité. Ils considéraient que permettre des positions contradictoires sapait la confiance dans les institutions juridiques.

Aujourd’hui, allegans contraria non audiendus est est un principe appliqué dans divers systèmes juridiques, notamment en droit civil, en droit commercial, en droit international, et dans les contentieux judiciaires.

Le principe est utilisé pour empêcher une partie d’adopter des positions contradictoires dans une affaire civile.

• Exemple : Un héritier qui a accepté sans réserve les dispositions d’un testament ne peut pas, par la suite, le contester.
• Référence : Les codes civils nationaux incluent généralement des dispositions relatives à l’irrévocabilité des actes d’acceptation en matière successorale.

Dans les procédures pénales, ce principe s’applique pour garantir la cohérence des arguments de la défense ou de l’accusation.

• Exemple : Un accusé ayant admis sa culpabilité lors de l’instruction ne peut prétendre à l’innocence sans justification solide lors du procès.

En droit commercial, les entreprises sont tenues de respecter les clauses contractuelles dont elles ont déjà tiré avantage.

• Exemple : Une société ayant accepté une modification contractuelle ne peut plus la contester ultérieurement.

Ce principe est souvent invoqué pour prévenir les abus dans les relations entre États ou organisations internationales.

• Exemple : Un État signataire d’un traité environnemental ne peut, en même temps, refuser d’appliquer ses restrictions tout en bénéficiant de ses financements.

Pour invoquer allegans contraria non audiendus est, plusieurs éléments doivent être démontrés :

• Contradiction explicite : Une incohérence claire entre deux positions prises par la même partie.
• Lien juridique direct : Les deux positions contradictoires doivent concerner le même acte, contrat ou litige.
• Absence de justification valable : Si une partie peut justifier raisonnablement sa contradiction (par exemple, en invoquant une erreur ou une information nouvelle), le principe peut ne pas s’appliquer.

Dans certains cas, une partie peut être autorisée à adopter une position différente si elle peut démontrer une raison légitime :

• Une erreur initiale dans sa déclaration ou son acte.
• La découverte d’éléments nouveaux modifiant la nature de l’affaire.

Le principe ne s’applique que dans le cadre des mêmes relations juridiques. Une partie peut adopter des positions différentes dans des contextes distincts.

Dans certains systèmes juridiques, l’application du principe peut être limitée par des règles de prescription ou par le délai écoulé entre les positions contradictoires.

• Une entreprise ayant accepté une hausse des prix en cours de contrat ne pouvait pas contester ultérieurement cette hausse pour non-respect des conditions initiales.

• Un État ayant signé un accord climatique ne pouvait revendiquer des financements pour des projets basés sur des politiques contraires à l’accord.

• “Nemo auditur propriam turpitudinem allegans“ : (“Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude”) – Complémentaire, cette maxime empêche une partie de tirer profit d’un comportement illicite.
• ”Ex turpi causa non oritur actio“ : (“Aucune action ne naît d’une cause honteuse”) – Un principe général de moralité en droit.

Allegans contraria non audiendus est reflète une exigence de cohérence et de bonne foi dans les relations humaines et juridiques. Ce principe illustre l’importance de la responsabilité et de la constance dans les engagements pris par les parties.

Le principe allegans contraria non audiendus est joue un rôle clé dans la préservation de la cohérence et de la bonne foi dans les systèmes juridiques. En dissuadant les comportements contradictoires, il garantit une certaine stabilité et équité dans les relations contractuelles, judiciaires et internationales.