https://www.sui-juris.fr/wiki/ 2026-04-09T11:55:31+00:00 https://www.sui-juris.fr/wiki/ https://www.sui-juris.fr/wiki/lib/exe/fetch.php?media=wiki:dokuwiki.svg text/html 2024-12-20T17:39:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:cour_dappel&rev=1734716373&do=diff Cour d'appel Les Cour d'appel ont été instituée par la loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800), qui a créé trente tribunaux d'appel en France. Au fil du XIXᵉ siècle, l'appellation de ces juridictions a varié selon les régimes politiques, mais le terme « cour d'appel » s'est imposé durant les périodes républicaines et a perduré depuis…. text/html 2025-02-12T23:05:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:duns_number&rev=1739401543&do=diff Analyse Cartésienne de l'Existence de D-U-N-S® Numbers dans les Institutions Judiciaires Françaises **Introduction** L'existence de numéros D-U-N-S® (Data Universal Numbering System) associés à des institutions judiciaires françaises soulève une question cruciale : ces entités fonctionnent-elles en tant qu'organes régaliens de l'État ou bien sont-elles enregistrées en tant qu'entités commerciales ? Cet article propose une analyse cartésienne rigoureuse pour déterminer les implications juridiqu… text/html 2025-02-26T20:04:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:eduction_sexuelle_pour_mineur&rev=1740600243&do=diff Conséquences pénales de l’application d’un arrêté sans signature manuscrite Introduction Générale : Contexte et Irrégularités Procédurales L’arrêté du 3 février 2025, publié au *Journal officiel de la République française*, institue un programme d’éducation à la sexualité destiné aux élèves de maternelle, élémentaire, collège et lycée. Toutefois, cet arrêté présente une irrégularité majeure : text/html 2025-03-03T17:00:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:gestion-covid-19&rev=1741021247&do=diff Gestion-coercitive-de-la-pandemie-de-COVID-19-Violations-des-droits-fondamentaux Gestion coercitive de la pandémie de « COVID-19 » : Violations des droits fondamentaux, abus de pouvoir et conflits d’intérêts dans les politiques vaccinales et sanitaires, où en est ce dossier en ces jours de décembre 2024 ? text/html 2025-02-23T19:38:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:kbis&rev=1740339481&do=diff Conséquences juridiques de l'absence d'immatriculation au RCS des organismes sociaux 1. Introduction Les certificats fournis par divers greffes attestent que plusieurs organismes sociaux (URSSAF, RSI, MSA, ACOSS, TRESOR PUBLIC, ANTAI, CPAM, etc.) ne sont text/html 2024-12-23T16:36:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:le_systeme&rev=1734971782&do=diff Exposé Académique : Déconstruction des Systèmes Juridiques et Sociétaux Modernes Introduction Générale : Les Fictions Légales et Leur Impact Le monde moderne repose sur des structures juridiques et administratives qui organisent la vie des individus. Cependant, ces structures sont de plus en plus critiquées pour leur rôle dans la déshumanisation et la manipulation des identités. Cet exposé développe une analyse approfondie en trois parties : une critique des systèmes juridiques et administrati… text/html 2024-12-14T11:27:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:lois_naturelles_vs_lois_humaines&rev=1734175646&do=diff Considérations Cartésiennes et Scientifiques sur la Validité des Lois Humaines Vis-à-Vis des Lois Fondamentales de la Nature Auteur : .-° : Stéphane :Rousseau. Introduction L’idée selon laquelle les lois humaines peuvent fonctionner comme une text/html 2025-01-13T20:13:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:plainte-sdhj&rev=1736799224&do=diff Plainte Officielle du Syndicat des Droits de l’Homme pour la Justice (SDHJ) et Comité Citoyen Ce document-présenté est une plainte-officielle posée par le Syndicat des Droits de l’Homme pour la Justice (SDHJ) et un comité citoyen, visant à dénoncer des crimes graves, notamment des text/html 2024-12-21T14:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:safac-j&rev=1734792040&do=diff SAFAC-J [:dossiers-generaux:ordonnance_cour_d_appel_de_versailles_4_.pdf] [:dossiers-generaux:requet_avec_tampon_cour_d_appel_versailles_4_.pdf] “En violation de la loi... Une enquête a été ouverte...” Parce mettre ces mots à la suite les uns des autres est une idée qui est curieuse... [:dossiers-generaux:scan_0140_courrier_de_signification_safac-j.pdf] https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/CETATEXT000045613532 https://justice.pappers.fr/decision/a3f04d5645a6d16b8b4893f65a241daa text/html 2025-03-11T13:58:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:syntaxe_et_juridique&rev=1741701511&do=diff Analyse cartésienne et exposition académique sur la nature syntaxique du langage et son impact sur le droit et la société Introduction Le langage est l’outil fondamental du droit, de la pensée et de la structuration sociale. Pourtant, à travers les siècles, il a été altéré, modifié et text/html 2024-12-15T21:24:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.sui-juris.fr/wiki/doku.php?id=dossiers-generaux:vocabulaire_juridique&rev=1734297891&do=diff Exposé : Le Vocabulaire Juridique Introduction Le vocabulaire juridique est un élément fondamental du droit. Il sert à établir des concepts précis et à structurer les règles qui régissent les relations sociales, économiques et politiques. Comprendre ce langage spécialisé est essentiel pour naviguer dans le domaine du droit, que l'on soit juriste, étudiant, ou citoyen cherchant à défendre ses droits.